Créer son Entreprise ou son Commerce à Koh Samui

Se lancer dans la création ou la reprise d’un commerce ou d’une entreprise à Koh Samui (quelque soit son importance) est une ambition de grande ampleur, qui nécessite une vraie réflexion en matière de gestion et une connaissance certaine des rouages législatif, administratif et économique, surtout, dans un environnement qui n’est pas celui de son pays d’origine. Si monter ou reprendre à son compte une affaire ne semble pas particulièrement difficile en terres siamoises, les démarches à entreprendre peuvent être quelquefois complexes, voire rédhibitoires (ne serait-ce que par le problème de la langue) pour celles et ceux qui décident de se lancer seuls dans l’aventure.

Généralement, la majeur partie des expatriés qui partent sur l’archipel de Koh Samui (et en Thaïlande) en vue de travailler à leur compte décident de monter une structure de petite ou moyenne capacité, voire un commerce de proximité. Ainsi, la restauration, l’hôtellerie, les services, l’informatique, le négoce, l’immobilier, les boutiques en tous genres… sont parmi les types d’activités les plus répandues parmi les étrangers, aidés en cela par une bureaucratie et une fiscalité des plus souples qui permet à bien égards de vivre relativement correctement de son outil de travail. Le système légal de taxes concernant les entreprises et les citoyens est très largement inspiré du modèle occidental (États-Unis, Europe). La plupart des étrangers le trouvent raisonnable et facile à intégrer. D’autres expatriés investissent des sommes conséquentes dans des secteurs d’activité plus concurrentiels (import/export, ressort de luxe…). Évidemment, plus l’entreprise sera importante en termes d’emplois et de bénéfices engrangés, plus la législation du travail sera pointilleuse.

Aussi, il est toujours plus sage, dans un premier temps, d’investir dans une affaire à taille humaine pour commencer, surtout pour celles et ceux qui ne connaissent pas le marché du travail thaïlandais : en cas d’échec ou de faillite, (ce qui arrive assez souvent, malheureusement), les pertes financières seront moins dramatiques en attendant une revente future. Quoiqu’il en soit, créer une activité à Koh Samui demande avant tout (comme partout, ailleurs) de savoir gérer une entreprise, (ou un fonds de commerce), la chose la plus importante étant que l’entité commerciale soit financièrement viable, et que le marché soit clairement défini en matière de produits ou de services.

Important : il est souvent illusoire de monter une affaire avec peu d’économies. Beaucoup pensent qu’avec quelques euros en poche, ils pourront se faire une place au soleil. Vous pourrez bien sûr trouver de petits commerces à reprendre pour quelques dizaines de milliers euros, mais sachez qu’il sera très difficile d’en vivre. Investir en Thaïlande ne s’improvise pas !


Aussi, avant de commencer toute action en vue de créer ou de reprendre une affaire en Thaïlande, il est impératif de faire appel aux services d’un Cabinet Juridique spécialiste de la Création de Société. Non seulement, ces professionnels seront à même de répondre à toutes vos questions et vos préoccupations concernant la viabilité de votre projet, mais ils vous épauleront pour faciliter les démarches administratives afin de bien comprendre les droits, les obligations et les restrictions liées aux sociétés, à leur enregistrement et à leur direction.

Par la suite, vous devrez vous renseigner sur les lois en vigueur dans le pays avant de vous lancer. Il y a une série de procédures administratives et juridiques à suivre. Vous devrez également avoir une bonne maîtrise de l’anglais, ainsi qu’une notion du thaï pour pouvoir mieux communiquer avec les autorités aussi bien qu’avec vos éventuels employés.

COMMENT CRÉER SON ENTREPRISE A KOH SAMUI EN TANT QU’EXPATRIÉ(E) ?

Le premier problème que rencontrent la plupart des investisseurs étrangers en Thaïlande est que la majeur partie des secteurs d’activités qui les intéressent sont fermés à l’investissement étranger. Un(e) expatrié(e) qui souhaiterait démarrer une entreprise de conseil, un restaurant, un bar ou une franchise devra faire face au fait que ces types d’affaires sont encore verrouillées aux financements à majorité étrangers, du fait qu’il (elle) n’apporte aucun savoir-faire de valeur. Certains métiers sont, en effet, interdits aux expatriés. Aussi, avant toute chose, prenez soin de consulter les autorités thaïlandaises avant d’entamer vos démarches.

Contrairement aux Américains, qui bénéficient d’accords avec la Thaïlande facilitant les démarches pour devenir entrepreneur individuel sur le territoire, les autres étrangers n’ont pas cette chance. Les seules possibilités qui s’offrent à un(e) expatrié(e) pour créer une entreprise ou un commerce sur le sol siamois sont soit de mettre en place une Société de Droit thaïlandais (la solution la plus commune et la plus répandue), soit de constituer une société étrangère (moins intéressant fiscalement), soit de passer par une filiale (ou succursale) d’une compagnie étrangère.

En tant qu’expatrié(e), en aucun cas, on ne peut travailler en nom propre sur le territoire siamois. Cependant, la législation thaïlandaise octroie aux investisseurs étrangers le droit de créer une société sous un statut juridique adapté aux activités envisagées. Malgré tout, créer une société en Thaïlande relève d’une procédure légale fort complexe, d’autant plus délicate qu’elle s’effectue en langue thaïe.

QU’EST-CE QU’UNE SOCIÉTÉ DE DROIT THAÏLANDAIS ?

Les lois en Thaïlande sont assez protectionnistes. Dans la plupart des cas, l’entreprise (ou le commerce) doit appartenir “en majorité” à des Thaïlandais en tant qu’actionnaires. Pour ce faire, il faut créer une Société de Droit thaïlandais. La loi thaïlandaise accepte plusieurs types d’organisations de Sociétés, mais les plus pratiquées sont les :

  • La Société de Personnes
  • La Société de Capitaux
  • Autres formes de Sociétés / Implantation possible

La Société de Personnes (“Partnership”)

On trouve 2 types de Sociétés de Personnes : la “Société de Personnes” proprement  dite, où tous les associés sont conjointement et entièrement responsables de l’ensemble des obligations de la société, et la “Société en Commandite”, soit avec un ou plusieurs associés, dont la responsabilité se limite aux montants de leurs apports, soit avec un ou plusieurs associés qui sont responsables conjointement et sans limite des dettes de la société. L’associé gérant désigné endosse la responsabilité d’enregistrer la société auprès du Bureau du Registre du Commerce (“Commercial Registration Office”) de la province où est établi le siège de la société. Dans une Société en Commandite, un seul associé n’a pas le droit d’endosser une responsabilité illimitée.

La société de Capitaux (“Limited Company”)

La Société de Capitaux est dirigée par un conseil d’administration. Elle peut revêtir 2 statuts :

  • Société à Responsabilité Limitée (“Private Limited Company”) : régie par le Code Civil et de Commerce (“Civil and Commercial Code”), la “Private Limited Company” est la forme d’entreprise la plus utilisée par les investisseurs étrangers en Thaïlande. Elle doit avoir un minimum de 3 actionnaires et un administrateur. La responsabilité des actionnaires est limitée à la valeur du capital auquel ils ont souscrit et payé. Le ou les administrateurs sont responsables de la bonne gestion de l’entreprise. Elle doit être enregistrée au Registre du Commerce du pays et ne peut être possédée à plus de 49 % par des étrangers (même s’ils sont à l’origine du projet et qu’ils paient les différents frais de dossier, honoraires d’avocats et autres taxes et impôts futurs..).
  • La loi thaïlandaise est très claire sur ce point. En aucune manière, ils ne pourront être majoritaires. Le nombre de personnes déclarées dans la société est de 3 personnes minimum. Le capital de la Société à Responsabilité Limitée dépend du financement du projet envisagé, généralement, pour son lancement. En cas d’obtention de votre Permis de Travail, le capital s’élève aussitôt à 2 millions de Bahts. A chaque Permis de Travail ajouté (dans le cas où il y aurait un ou plusieurs salariés ou associés étrangers), le capital de la société s’accroît de 2 millions de Bahts. Cependant, en cas de faillite, vous êtes responsable à hauteur du capital de la société quel qu’il soit.
  • Société Anonyme (“Public Limited Company”) : obéissant à la loi sur les sociétés anonymes (“Public Company Act”), la création et l’enregistrement d’une Société Anonyme exigent un minimum de 15 actionnaires, qui devront rester détenteurs de leurs actions pendant un minimum de 2 ans avant de pouvoir les transférer à un Tiers. Un minimum de 5 membres est requis pour former le conseil d’administration, dont au moins la moitié de nationalité thaïlandaise. Tous les actionnaires thaïlandais ont l’obligation de préciser l’origine de leurs fonds au Ministère du Commerce et ce, quelle que soit la valeur des actions. Également, au moins la moitié des administrateurs doivent résider sur le sol thaïlandais. Enfin, les réunions du conseil doivent être tenues au moins 1 fois tous les 3 mois.

Attention ! Avant de créer une entreprise à Koh Samui, vous devrez ouvrir un compte bancaire professionnel en vue d’assurer votre légitimité financière dans le pays. Pour cela, vous devrez faire un dépôt d’au moins 10 000 Bahts. D’autre part, vous devrez engager un comptable qui rédigera, chaque année, un rapport sur la situation financière de votre entreprise. Avant d’entreprendre toute démarche, il est important de savoir qu’un actionnaire de société doit être une personne physique et non morale, âgée d’au moins 20 ans et qui doit pouvoir être présent sur le territoire thaïlandais pour la signature des documents d’enregistrement de la société.

Informations sur les conditions et démarches de création de société

D’autres types de Sociétés de Droit thaïlandais existent, mais elles sont créées dans des cas bien particuliers.

Autres formes de société / implantation possible
– Le bureau de représentation et le bureau régional
– Le Régional Opération Headquater (ROH)
– Le Bureau de soutien des activités de commerce et d’investissement (Trade and Investement support office)
– La succursale (voir la loi “Foreign Business License” (FBL)), Joint Venture et Consortium.

Très important : pour constituer une société thaïlandaise afin de créer votre entreprise, vous devrez maintenir un ratio d’employés thaïlandais / employés étrangers (normalement, 2/1 à 4/1, cela dépend du secteur), et montrer assez de capital de départ. Vous ne pouvez pas simplement monter une affaire et faire venir travailler votre équipe d’étrangers. Le nombre de Permis de Travail sera en fonction de votre nombre d’employés thaïs et de votre investissement (2 millions de Bahts de capital provisionné par Permis de Travail si vous n’êtes pas marié(e) en Thaïlande). Évidemment, cela a un coût (charges salariales, Sécurité Sociale, Permis de Travail..).

FOREIGN BUSINESS LAW

Attention ! La “Foreign Business Law” est une nouvelle loi interdisant aux étrangers de créer une société thaïe avec des actionnaires non réels. Auparavant, il était possible d’utiliser des prêtes-noms; à l’heure actuelle, vos partenaires doivent investir leur propre argent avec un minimum de 51% du capital de la société, tandis que vous, en tant que Directeur étranger (“Managing Director”), votre droit de vote doit être inférieur à 50%. Dorénavant, toutes les sociétés de droit thaïes avec des partenaires “prêtes-noms” sont hors la loi.

La société à Responsabilité Limitée créée, celle-ci peut être soit “dormante”, en attendant que vous débutiez votre activité professionnelle dans un futur plus ou moins proche, soit active, et dans ce cas, elle doit obligatoirement générer des rentrées et des sorties d’argent pour preuves de son bon état de marche : les différentes factures d’achat (essence, frais de bouche, achat de matériel…) et d’encaissements (vente de produits, location d’un bien…) seront comptabilisées à travers votre service comptable. A la fin de l’année, celui-ci fera un rapport sur la situation financière de votre entreprise. Dans les 2 cas, vous devrez payer les impôts affiliés aux sociétés et être redevable d’un bilan.

QUELS SONT LES ÉCUEILS A EVITER EN MATIÈRE DE CRÉATION D’ENTREPRISE OU DE COMMERCE ?

  • Il est illégal de travailler ou d’engager un(e) expatrié(e) en Thaïlande sans Permis de Travail et un identifiant d’imposition, sous peine de s’attirer de graves ennuis. Un fois l’entreprise ou le commerce créés, vous et vos employés étrangers devrez être en possession du fameux “Blu Book” (Permis de Travail), et ainsi officier légalement.
  • Beaucoup d’étrangers travaillent encore sans Permis de Travail en Thaïlande, souvent pour tester le marché. Comme toujours, c’est illégal, très risqué, et vous occasionnera de très gros problèmes (amendes, séjours en prison, expulsion du pays, le cas échéant..).
  • Un des problèmes récurrents auquel va se retrouver confronter tout(e) expatrié(e) au moment de créer son entreprise (ou commerce) est celui de la langue. Tous les formulaires, lois et instructions sont en thaï, mais surtout, tout document officiel doit être transmis au gouvernement dans la langue locale. Pour faire des affaires, il est donc impératif d’avoir un traducteur professionnel si vous ne maîtrisez pas la langue écrite. Généralement, les cabinets d’avocats font traduire chaque document en anglais à la demande de l’expatrié(e).
  • Certains professionnels locaux seront ravis d’échafauder des montages financiers “légaux” en votre faveur pour créer votre société juridique thaïlandaise en échange d’argent comptant. Cependant, sachez que vous serez toujours tenu(e) responsable en cas de litige au vu de la loi thaïlandaise, quoi qu’il advienne. Quelqu’un qui vous demanderait un dessous de table, soit-disant, pour faire avancer une procédure légale par le biais d’un intermédiaire, n’est pas honnête. Ce type de procédures ne nécessite en aucun cas de passer par des voies “parallèles”. Fort heureusement, les cabinets d’avocats thaïs sont, dans leur très grande majorité, compétents et dignes de confiance.
  • Smart Visa : le Gouvernement thaïlandais a approuvé un nouvelle catégorie de Visa dénommé “SMART Visa”, laquelle est entrée en vigueur depuis le 1er Février 2018. L’objectif de ce Visa est d’encourager les étrangers de haute compétence à venir travailler ou investir en Thaïlande.

QUEL TYPE DE VISA A-T-ON BESOIN POUR CRÉER UNE AFFAIRE EN THAÏLANDE ?

Avant tout projet d’une création ou d’une reprise d’une entreprise ou d’un commerce à Koh Samui, il est impératif d’être titulaire d’un Visa Non-Immigrant. Ce Visa peut s’obtenir dans votre pays d’origine ou plus couramment, une fois arrivé(e) en Thaïlande. Le plus simple est d’aller faire ces démarches auprès d’un Avocat local qui s’occupera des procédures administratives afin de vous voir délivrer ledit Visa. Un conseil, accordez-vous un délai d’au moins un mois pour régler cette démarche.

Attention ! Certains de ces Visas interdisent toutes activités professionnelles en Thaïlande.

  • Visa Touristique “TR” : le Visa Touristique est délivré aux personnes qui souhaitent visiter la Thaïlande à des fins touristiques. Il est interdit de travailler avec ce Visa, à l’exception d’un travail à but humanitaire, donc non rémunéré.
  • Visa Non-Immigrant “O” : ce Visa est destiné à toute personne désirant séjourner en Thaïlande pour les raisons suivantes : un Voyageur ayant de la Famille Thaïlandaise (légalement marié(e) à un(e) Thaï(e) et/ou ayant un/des Enfant(s)), un Voyageur ayant + de 50 ans, un Voyageur participant à une Mission Humanitaire ou du Bénévolat, un Voyageur accompagnant un Etranger travaillant ou étudiant légalement à plein temps en Thaïlande. Il y a donc 4 types de Visas Non Immigrant “O”. Ils ne permettent pas de travailler et donnent le droit de rester en Thaïlande pour un séjour de 90 jours.
  • Visa Non-Immigrant “O-A” (retraité) : le Visa est valable pour toute personne ayant atteint l’âge de 50 ans et désirant vivre en Thaïlande, notamment, celles et ceux qui aspirent à y passer leur retraite. Il permet un séjour d’un an à partir de la première entrée dans le pays. Cependant, il est interdit d’y travailler.
  • Visa Non-Immigrant “B” (travail) : le Visa Non-Immigrant “B” est délivré à toute personne désirant séjourner en Thaïlande pour les raisons suivantes : un Voyageur qui souhaite travailler dans le Pays (créer une Affaire, être employé(e) par une entreprise locale…), un Voyageur exerçant une Mission Professionnelle (pour le compte d’une entreprise locale), un Enseignant.
  • Visa Non-Immigrant “ED” (éducation) : ce Visa est destiné à toute personne désirant séjourner en Thaïlande pour les raisons suivantes : un Voyageur qui veut apprendre le Thaï, un Voyageur qui fait un Stage dans une Entreprise Locale dans le cadre de son Cursus scolaire, un Voyageur qui s’inscrit dans le cadre d’un échange Scolaire / Universitaire, un Voyageur qui désire intégrer une Ecole Internationale en Thaïlande, un Voyageur qui désire participer à une Conférence d’une Organisation Internationale. Ce type de Visa ne permet pas de travailler et donne le droit de rester en Thaïlande pour un séjour de 90 jours.

DÉPARTEMENT JURIDIQUE AU SEIN DE KOHLIDAYS

Depuis le mois d’Août 2018, au sein de l’Agence Kohlidays dans le quartier de Lamai sur Koh Samui, nous avons ouvert un Département Juridique sous l’autorité d’un Avocat Thaï indépendant. Celui-ci consulte sur rendez-vous exclusivement.

Que ce soit pour l’Achat d’un Bien Immobilier (terrain, hébergement, commerce…), la Constitution d’une Société Thaïe, la Rédaction de Documents légaux (Testament, Contrat de Mariage, Contrat de Prêt…), la Comptabilité, la Fiscalité (Bilan Comptable, Sécurité Sociale…) ou les Visas… Il est en charge d’effectuer toutes les démarches administratives en vue d’aider et guider les futurs arrivants Francophones et étrangers sur l’île, mais aussi les Expatriés de tous bords qui résident ici depuis un certain temps.

L’homme est complètement bilingue (Thaï / Français) et parle aussi très bien l’Anglais. Il demeure un atout précieux pour tous les Francophones (et étrangers) qui souhaitent vivre et travailler sur l’archipel Koh Samui et le Royaume. En effet, il connaît, à la fois, extrêmement bien la psychologie des Thaïs, ainsi que le fonctionnement des rouages de l’administration de son pays, tout en sachant parfaitement répondre aux besoins et exigences d’une clientèle Francophone (et étrangère), toujours en quête de certitude, de sûreté et de confiance.

De plus, de par sa double culture (issue de sa vie en France), Kumchai est à même de comprendre très vite les demandes et les réactions de nos compatriotes, alors qu’un Avocat Thaï ne saisirait pas forcement leurs démarches et les subtilités de leurs requêtes.

Source : Kohlidays

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